Dernière mise à jour : 4 octobre 2026 · Conformément aux articles 6-I et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 (LCEN)
| Raison sociale | BAYE GROUP |
| Forme juridique | Société par actions simplifiée (SAS) |
| Capital social | En cours d'immatriculation |
| Siège social | France |
| SIRET | 941 234 577 00018 |
| Numéro TVA intracommunautaire | En cours d'attribution |
| Directeur de la publication | Le Président de BAYE GROUP |
| Contact | contact@baye-group.fr |
| Base de données & stockage | Supabase Inc. — hébergé sur AWS eu-west-3 (Paris, France) |
| Adresse Supabase | 970 Toa Payoh North, #07-04, Singapore 318992 |
| Application web | Vercel Inc. — Edge Network (nœuds Europe) |
| Adresse Vercel | 340 Pine Street Suite 701, San Francisco, CA 94104, USA |
L'ensemble des données des clients est hébergé en Union Européenne (région AWS eu-west-3, Paris) conformément au RGPD.
La plateforme Baye Project, son code source, ses interfaces, ses algorithmes, ses marques, ses logos et l'ensemble de ses contenus originaux (hors dossiers générés pour un client, voir ci-dessous) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et appartiennent à BAYE GROUP.
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Responsable de traitement : BAYE GROUP, dpo@baye-group.fr
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| Supabase | Hébergement données (eu-west-3) | supabase.com/privacy |
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